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A. Téléchargement des articles

La lecture d'un article (ou accès au texte intégral) s'effectue sur l'ordinateur de l'abonné ou du client. Cette lecture n'est donc possible qu'après le téléchargement de l'article à partir du site Internet de Revue Française de Gestion. Tous nos articles sont au format PDF EBX, qui intègre une gestion des droits d'accès (ou DRM).

1. Pré-requis techniques

   Le téléchargement d'un article nécessite obligatoirement un ordinateur connecté à Internet et équipé du logiciel de lecture Adobe^® Digital Editions. Ce logiciel fonctionne sur les systèmes Windows et MacOSX. Il est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/

   Nos articles peuvent également être téléchargés et lus avec les logiciels suivants : Adobe^® Reader version 6 ou 7, Adobe^® Acrobat Ebook Reader version 2.2.

   Le téléchargement doit absolument être réalisé par le logiciel de lecture. L'article ne peut être lu que sur l'ordinateur sur lequel il a été téléchargé, ainsi que sur tout autre ordinateur, assistant personnel, ou lecteur «e-paper» qui partage le même passeport numérique (ou AdobeID).
   Votre AdobeID vous est demandé lors de l'installation du logiciel Adobe^® Digital Editions. Si vous n'en avez pas, sa création ne vous prendra que quelques minutes sur le site Internet d'Adobe.

2. Conseils et remarques

   Nous conseillons à nos abonnés et à nos clients de lire la documentation du logiciel de lecture afin de découvrir l'ensemble de ses fonctionnalités : prise de note, recherche sur le texte intégral, fonctionnement sur un assistant personnel (PDA), dictionnaire intégré, réglages pour malvoyant, lecture à voix haute, etc. En cas de besoin, un FAQ est également disponible à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/faq/

   Nous leur conseillons également d'effectuer une sauvegarde régulière de leur bibliothèque numérique. Cette sauvegarde peut être faite sur un support amovible ou sur un poste informatique qui n'a pas de logiciel de lecture (par ex. un serveur dédié). Leur bibliothèque numérique se trouve dans un répertoire nommé My Digital Editions, dont l'emplacement exact dépend de l'ordinateur sur lequel le logiciel de lecture est installé.

   Nous proposons des articles gratuits (mention [GRATUIT] après le titre) à télécharger à volonté sur le site Internet de Revue Française de Gestion afin que nos clients puissent tester la bonne marche du logiciel de lecture au sein de leur environnement informatique. Un article gratuit reste accessible indéfiniment sur l'ordinateur qui l'a téléchargé et il peut être imprimé à volonté.
   Aucun remboursement ne peut être envisagé dans le cas d'un téléchargement démarré compte tenu, d'une part, des informations relatives au téléchargement figurant sur notre site Internet, et d'autre part, des articles gratuits qui permettent de tester la bonne marche du logiciel de lecture du client.

B. Achat d'un article

1. Règlement, Facturation

   L'achat en ligne d'un article par le client se fait uniquement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card), qui sera débitée du prix de l'article choisi avant d'accéder au téléchargement.

   Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec la norme SSL sur le site Internet du CIC - notre banque partenaire.

   Tout achat en ligne d'un article sur le site Internet de Revue Française de Gestion fait l'objet de l'envoi d'une facture récapitulant l'achat, à l'adresse mél indiquée par le client.

2. Téléchargement

   Dès confirmation en ligne du CIC de l'enregistrement de son paiement par Carte Bancaire, l'acheteur accède à la page de téléchargement. Lors du premier accès à cette page, le client reçoit sa facture par mél. Le lien pour le téléchargement de l'article est valable 48 heures.

   Le téléchargement ne peut être effectué qu'une seule fois. L'article peut être imprimé trois (3) fois, et reste accessible sur l'ordinateur du client pendant 90 jours après son achat.

C. Accès abonnés

Chacun de nos abonnés reçoit à l'adresse mél qu'il a fourni lors de la souscription de son abonnement à Revue Française de Gestion, son identifiant personnel à RevuesOnline et le mot de passe qui lui est associé.

Si l'abonné a un abonnement en cours à d'autres revues de notre portail, c'est le même identifiant qui fonctionne (sous réserve d'être enregistré avec le même code abonné).

L'abonné à un abonnement individuel doit impérativement s'identifier sur le site Internet de Revue Française de Gestion avec son identifiant et son mot de passe pour :

• accéder gratuitement à un article payant dans le cadre de son abonnement à Revue Française de Gestion avec la formule papier + online, ou la formule online,
• acheter un article de Revue Française de Gestion au tarif abonné.

L'abonné peut s'identifier à tout moment à partir du point de menu ACCÈS ABONNÉS. S'il n'est pas déjà connecté, cette identification lui est également demandée avant tout paiement.

Si une institution a opté pour un abonnement multi-utilisateurs, ses membres sont automatiquement reconnus par le biais de leur adresse IP. Si une personne de cette institution se connecte à partir d'un poste dont l'adresse IP n'est pas autorisée (si elle est en déplacement par ex.), elle doit s'identifier en utilisant l'identifiant et le mot de passe attribués à son institution.

N'hésitez pas à nous contacter pour étudier ensemble la formule d'abonnement la plus adaptée à vos besoins, ou si vous n'avez pas reçu votre identifiant personnel à RevuesOnline.

1. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier

   Nos abonnés papier à Revue Française de Gestion bénéficient du tarif abonné pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Revue Française de Gestion.

   Les conditions de vente des articles sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

2. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier + online

   Nos abonnés papier + online à Revue Française de Gestion ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Revue Française de Gestion.

   Cet accès direct est limité à un (1) téléchargement par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus en dehors de la période d'abonnement en cours est lui aussi payant.

   Cet article en accès direct vient en complément des numéros papiers que nos abonnés reçoivent dans le cadre de leur abonnement papier + online à Revue Française de Gestion. Il reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant deux (2) ans après avoir été téléchargé. Il est consultable uniquement à l'écran.

   Nos abonnés papier + online bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Revue Française de Gestion.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

3. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule online

   Nos abonnés online ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Revue Française de Gestion, et pendant les deux (2) années suivants la fin de cet abonnement.

   Cet accès direct est limité à deux (2) téléchargements par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus : a. en dehors de la période d'abonnement en cours, ou b. en dehors d'un ancien abonnement online de moins de deux ans, est lui aussi payant.

   Chaque article en accès direct reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant dix (10) ans après avoir été téléchargé. Chaque exemplaire d'un article peut être imprimé trois (3) fois.

   Nos abonnés online bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Revue Française de Gestion.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

4. Conditions d'accès pour les institutions abonnées à la formule multi-utilisateurs

   Nos abonnés multi-utilisateurs ont un accès direct à l'intégralité des articles disponibles sur le site Internet de Revue Française de Gestion pour la durée de leur abonnement, à l'exception des articles parus dans un numéro hors-série (une mention du type HS apparait à la place du numéro).

   Cet accès direct permet un nombre de téléchargements illimités des articles. Le téléchargement d'articles parus dans un numéro hors-série est payant.

   Chaque article en accès direct reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné jusqu'à la date d'expiration de son abonnement. Chaque exemplaire d'un article peut être imprimé une (1) fois.

   Nos abonnés multi-utilisateurs bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Revue Française de Gestion.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

D. Propriété intellectuelle

Les articles téléchargés de Revue Française de Gestion doivent être utilisés selon les règles habituelles de la Propriété Intellectuelle du droit français.

En particulier, le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'Article L.122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

En cas de désaccord éventuel entre les versions françaises et anglaises des présentes Conditions Générales de Vente, c'est la version française qui fait foi.

A. Articles download

A full text article must be read on the computer of the subscriber or customer. It is necessary to download the article from the Revue Française de Gestion web site before. All of our articles are in PDF EBX format with DRM.

1. Technical requirements

   To download an article, the Adobe^® Digital Editions reader software must be installed on the computer. Article can be only read on the computer which download it and prerequisite that dowload has been done with the reader software.
   This software works on Windows & MacOSX. It needs Internet access. Free download of reader software is available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/

2. Additional informations

   We suggest to our subscribers and to our customers to read the reader software documentation to discover all functions: document loan, personal digital assistant running, integrated dictionnary, partially-sighted person adjustement, loud reading, etc. If additional informations are needed, FAQ are available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/faq/

   Also we suggest to proceed to regular backup of their electronic library. Articles are storage in a My Digital Editions directory.

   We offer free articles ([FREE] label at the end of title) with unlimited download on the web site of Revue Française de Gestion. In that way, our customer can test the running of the reader sotfware in their computing environment. A free article is available without time limit on the computer which download it, and it could be printed at will.

   No refund is possible if the download of an article is started, considering informations about download on our web site in one hand, and free articles to test the reader software of the customer on the other hand.

B. Article pay-per-view

1. Payment, Invoice

   The payment on line for the purchase of an article by the customer is only processed by Credit Card (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card). The customer account is debited of the price of the choosen article before to obtain the download link.

   The payment is made by secured transaction using SSL standard on the CIC web site - our bank partner.

   An invoice is sent by e-mail to the customer for every purchase on line of an article of the Revue Française de Gestion web site.

2. Download

   Just after the CIC confirms the record of the payment by Credit Card, the customer will access to the download page. The customer receives his invoice by e-mail at the fisrt access of this page. The link to download the article is valid 48 hours.

   The link works only for one download. The article could be printed three (3) times, and it is available on the customer computer ninety (90) days after its purchase.

C. Subscribers access

The personal login at RevuesOnline and it associated password are sent by e-mail to each of our subscribers at the e-mail address who gives us for the Revue Française de Gestion subscription.

You can use the same login and password for all your subscriptions though.

The subscriber (of individual formula) must identify itself on Revue Française de Gestion web site with his login and his password to:

• access freely to an article in charge, if it is in his Revue Française de Gestion subscription with paper+online formula or with online formula.
• buy an article of Revue Française de Gestion with the subscriber price.

The subscriber can identify itself at every time using the SUBSCRIBER ACCESS in the menu. This identification is also asked before every payment.

In case of institutional multi-users subscription, institution members are automatically log on by IP address recognition.

Please, do not hesitate to contact us to study the most adapted subscription formula to your need, or if you are not receive your personal login to RevuesOnline.

1. Access conditions for our subscribers with the paper formula

   Our paper subscribers to Revue Française de Gestion have the benefit of the subscriber price to download the pay-per-view articles which are available on the Revue Française de Gestion web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

2. Access conditions for our subscribers with the paper+online formula

   Our paper+online subscribers have a direct access to the articles which are published in their current subscription to Revue Française de Gestion.

   This direct access is limited to one (1) download per article. Every download beyond this limit are charged. The download of articles which are published out of the period of the current subscription are also charged.

   This direct access article comes in addition of paper issues received by our subscribers with their paper+online subscription to Revue Française de Gestion. It is available on the subscriber computer two (2) years after its download. It is only readable on screen.

   Our paper+online subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles which are available on the Revue Française de Gestion web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

3. Access conditions for our subscribers with the online formula

   Our online subscribers have a direct access to the articles which are published in their current subscription to Revue Française de Gestion, and during the two (2) years after the end of this subscription.

   This direct access is limited to two (2) downloads per article. Every download beyond this limit are charged. The download of articles which are published: a. out of the period of the current subscription, or b. out of a less than two years old online subscription, are also charged.

   Each direct access article is available on the subscriber computer ten (10) years after its download. And each one could be printed three (3) times.

   Our online subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles which are available on the Revue Française de Gestion web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

4. Access conditions for institutions with subscription at the multi-users formula

   Our multi-users subscribers have a direct access to all articles which are available on Revue Française de Gestion web site, excepted articles of special issue (with mention like SI instead of issue number). This direct access is valid for their current subscription to Revue Française de Gestion.

   This direct access permits unlimited downloads of articles. The download of articles which are published in a special issue are charged.

   Each direct access article is available on the subscriber computer during the current subscription period. And each one could be printed once (1).

   Our multi-users subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles (i.e. published in special issue) which are available on the Revue Française de Gestion web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

D. Intellectual Property

The Revue Française de Gestion downloaded articles must be used with the usual rules of the Intellectual Property and Copyright of the French Law.

Particularly, the Intellectual Property Law permits, in the Article L.122-5, "the copies or reproductions strictly for the private use of the copier and never for a collective use".

In case of a possible disagreement between the french and the english version of these Terms & Conditions, the french version is the authentic text.